ORDONNANCES DU ROI, RÈGLEMENTS, DECRETS, LOIS concernant l'Artillerie

ORDONNANCES DU ROI, RÈGLEMENTS, DECRETS, LOIS concernant l'Artillerie

-Pour les épreuves des poudres de guerre du 15 décembre 1772
-Concernant quelques objets relatifs aux troupes du Corps-royal de France du 27 juin 1776
-Pour établir des élèves dans le corps-royal de l'Artillerie du 8 avril 1779
-Loi relative à l'organisation du Corps-Royal de l'Artillerie le 15 décembre 1790
-Règlement concernant l'administration et la comptabilité du Corps de l'Artillerie du 1er janvier 1792
Autres règlements et conventions

POUR TOUT ACHAT, PAIEMENT EN PLUSIEURS CHÈQUES POSSIBLE

Prochaines mises à jour du site :

Vendredi 29 Juin 2018 à 13H30. Next update 29 June 2018 at 13.30 pm. Nächstes update am 29. Juni 2018 um 13.30
bertrand.malvaux@wanadoo.fr 06 07 75 74 63

FRAIS DE PORT Les frais de port ne sont calculés qu'une seule fois par commande pour un ou plusieurs objets, les envois sont tous recommandés, car c'est le seul moyen d'avoir une preuve de l'envoi et de la réception. Pour les colis dont la valeur ne peut être assurée par la Poste, les envois sont confiés à la société DHL avec valeur réelle assurée, le service est de qualité mais le coût est plus élevé.

DROIT DE RETOUR Les objets peuvent être retournés dans un délai de 8 jours après leur réception. Il faut les retourner en recommandé aux frais de l'expéditeur, dans leur emballage d'origine, et dans leur état d'origine,

AUTHENTICITÉ La sélection des objets proposés sur ce site me permet de garantir l’authenticité de chacune des pièces qui y sont décrites, tous les objets proposés sont garantis d'époque et authentiques, sauf avis contraire ou restriction dans la description. Cette garantie est valable à vie. Un certificat d’authenticité de l'objet reprenant la description publiée sur le site, l’époque, le prix de vente, accompagné d’une ou plusieurs photographies en couleurs est communiqué sur simple demande pour tout objet dont le prix est supérieur à 130 euros. En dessous de ce prix chaque certificat est facturé 5 euros. Seuls les objets vendus par mes soins font l'objet d’un certificat d'authenticité, je ne fais aucun rapport d'expertise pour les objets vendus par des tiers (confrères ou collectionneurs).