header

Régiment Chartres Cavalerie, 1758. PROJET D'ORDONNANCE POUR CE RÉGIMENT. 18883-9

Régiment Chartres Cavalerie, 1758. PROJET D'ORDONNANCE POUR CE RÉGIMENT. 18883-9

Daté 22.8be 1758.
« Écrit à M. le Prince de Turenne pour avoir son attache ce 24.8bre ».
Entête « Régiment de Cavalerie de Chartres ».

« Lorsque Le Roy donne un Régiment à un Prince de son sang, la règle est de rendre une ordonnance pour luy faire prendre le rang dû à la naissance du Prince a qui Sa Majesté a donné le Régiment.
Les rangs des Régimens de Cavalerie ayant été fixés par l'ordonnance du 1er m ay 1699, aucun Régt ne peut en prendre d'autre sans une ordonnance qui déroge de celle de 1699 et cela s'est pratiqué jusqu'à présent.
Le 7 mars 1758 M. le Duc de Chartres ayant obtenu le Régt de Cavalerie de Bellefond il n'a point été encore rendu d'ordonnance pour faire prendre à ce Régt le rang qui luy est dû.
On y joint icy le projet si Monseigneur l'approuve, on en fera une expédition en commandement pour être envoyée suivant l'usage à M. le Prince de Turenne qui y mettra son attache et on la fera ensuitte imprimer ».

H 31.3 cm x 20.5 cm. Feuillet double. 1 page d'écriture.
Bon état, pliures, une rousseur.
Prix : 30,00 €
Destination Envoi recommandé Envoi Recommandé + Express
France frais de port 9,00 € 30,00 €
Europe frais de port 17,00 € 50,00 €
Monde frais de port 30,00 € 70,00 €
Assurance (1% du prix de vente) : 0,30 €
Référence : 18883-9
Certificat
Prochaine mise à jour vendredi 20 novembre à 13H30
POUR TOUT ACHAT, PAIEMENT EN PLUSIEURS CHÈQUES POSSIBLE

bertrand.malvaux@wanadoo.fr 06 07 75 74 63

FRAIS DE PORT
Les frais de port ne sont calculés qu'une seule fois par commande pour un ou plusieurs objets, les envois sont tous recommandés, car c'est le seul moyen d'avoir une preuve de l'envoi et de la réception. Pour les colis dont la valeur ne peut être assurée par la Poste, les envois sont confiés à la société DHL ou Fedex avec valeur réelle assurée, le service est de qualité mais le coût est plus élevé.


DROIT DE RETOUR
Les objets peuvent être retournés dans un délai de 8 jours après leur réception. Il faut les retourner en recommandé aux frais de l'expéditeur, dans leur emballage d'origine, et dans leur état d'origine,


AUTHENTICITÉ
La sélection des objets proposés sur ce site me permet de garantir l'authenticité de chacune des pièces qui y sont décrites, tous les objets proposés sont garantis d'époque et authentiques, sauf avis contraire ou restriction dans la description.
Un certificat d'authenticité de l'objet reprenant la description publiée sur le site, l'époque, le prix de vente, accompagné d'une ou plusieurs photographies en couleurs est communiqué automatiquement pour tout objet dont le prix est supérieur à 130 euros. En dessous de ce prix chaque certificat est facturé 5 euros.
Seuls les objets vendus par mes soins font l'objet d'un certificat d'authenticité, je ne fais aucun rapport d'expertise pour les objets vendus par des tiers (confrères ou collectionneurs).