CAPITATION DES TROUPES, 1737 : État des sommes que le Roy veut et ordonne être payées par les Officiers généraux et autres .... 33184-2
Document imprimé : « CAPITATION DES TROUPES, 1737.
De l'Estat des sommes que le Roy veut & ordonne être payées par les Officiers Généraux & autres des Troupes de Sa Majesté, Officiers Majors des Places, Officiers d'Artillerie & autres, pour leur Capitation, en exécution de la Déclaration du 12 Mars 1701, y compris les deux sols pour livre ordonnés être retenus par Arrêt du Conseil du 22 Décembre 1705. A esté extrait ce qui suit [...] »
Note manuscrite au recto « On a suivy le reglement jusques à present ».
Au verso, note manuscrite en marge.
H environ 35.5 cm x 24.2 cm. Une feuille recto-verso.
État moyen, bords effrangés, déchirures avec manques (hors texte), traces de pliures, mouillures).
Prix :
20,00 €
| Destination |
Envoi recommandé |
Envoi Recommandé + Express |
| France frais de port |
9,00 € |
30,00 € |
| Europe frais de port |
17,00 € |
50,00 € |
| Monde frais de port |
30,00 € |
70,00 € |
Assurance (1% du prix de vente) :
0,20 €
Référence :
33184-2