header

CAPITATION DES TROUPES, 1737 : État des sommes que le Roy veut et ordonne être payées par les Officiers généraux et autres .... 33184-2

CAPITATION DES TROUPES, 1737 : État des sommes que le Roy veut et ordonne être payées par les Officiers généraux et autres .... 33184-2

Document imprimé : « CAPITATION DES TROUPES, 1737.
De l'Estat des sommes que le Roy veut & ordonne être payées par les Officiers Généraux & autres des Troupes de Sa Majesté, Officiers Majors des Places, Officiers d'Artillerie & autres, pour leur Capitation, en exécution de la Déclaration du 12 Mars 1701, y compris les deux sols pour livre ordonnés être retenus par Arrêt du Conseil du 22 Décembre 1705. A esté extrait ce qui suit [...] »

Note manuscrite au recto « On a suivy le reglement jusques à present ».
Au verso, note manuscrite en marge.

H environ 35.5 cm x 24.2 cm. Une feuille recto-verso.
État moyen, bords effrangés, déchirures avec manques (hors texte), traces de pliures, mouillures).
Prix : 20,00 €
Destination Envoi recommandé Envoi Recommandé + Express
France frais de port 9,00 € 30,00 €
Europe frais de port 17,00 € 50,00 €
Monde frais de port 30,00 € 70,00 €
Assurance (1% du prix de vente) : 0,20 €
Référence : 33184-2
Certificat
Prochaine mise à jour vendredi 23 janvier à 13H30
POUR TOUT ACHAT, PAIEMENT EN PLUSIEURS CHÈQUES POSSIBLE

bertrand.malvaux@wanadoo.fr 06 07 75 74 63

FRAIS DE PORT
Les frais de port ne sont calculés qu'une seule fois par commande pour un ou plusieurs objets, les envois sont tous recommandés, car c'est le seul moyen d'avoir une preuve de l'envoi et de la réception. Pour les colis dont la valeur ne peut être assurée par la Poste, les envois sont confiés à la société DHL ou Fedex avec valeur réelle assurée, le service est de qualité mais le coût est plus élevé.


DROIT DE RETOUR
Les objets peuvent être retournés dans un délai de 8 jours après leur réception. Il faut les retourner en recommandé aux frais de l'expéditeur, dans leur emballage d'origine, et dans leur état d'origine,


AUTHENTICITÉ
La sélection des objets proposés sur ce site me permet de garantir l'authenticité de chacune des pièces qui y sont décrites, tous les objets proposés sont garantis d'époque et authentiques, sauf avis contraire ou restriction dans la description.
Un certificat d'authenticité de l'objet reprenant la description publiée sur le site, l'époque, le prix de vente, accompagné d'une ou plusieurs photographies en couleurs est communiqué automatiquement pour tout objet dont le prix est supérieur à 130 euros. En dessous de ce prix chaque certificat est facturé 5 euros.
Seuls les objets vendus par mes soins font l'objet d'un certificat d'authenticité, je ne fais aucun rapport d'expertise pour les objets vendus par des tiers (confrères ou collectionneurs).